Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité a pour objectif d'informer les utilisateurs du site https://lebaspeuple.vercel.app/ (ci-après « le Site ») sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées et protégées, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur le Site est Yacine Benslimane, exerçant sous le nom commercial « Le Bas Peuple », Entrepreneur Individuel, SIRET 518 566 062 00015, dont le siège est situé 4 Place Olivier Girand, 49100 Angers, joignable à l'adresse e-mail lebaspeuple@outlook.com.

2. Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation du Site, les données suivantes peuvent être collectées :

2.1 Données liées à la commande

Lorsqu'un Client passe commande, les données suivantes sont collectées via le module de paiement Shopify Payments / Checkout : nom, prénom, adresse postale de livraison et de facturation, adresse e-mail, numéro de téléphone, détails de la commande, et données de paiement (traitées directement par Shopify, Le Bas Peuple n'ayant à aucun moment accès aux données bancaires complètes).

2.2 Données de contact

Lorsqu'un utilisateur contacte le Vendeur par e-mail, les données transmises (nom, e-mail, contenu du message) sont conservées pour traiter la demande.

2.3 Inscription à la newsletter

L'utilisateur qui choisit de recevoir un code de réduction ou les annonces de la marque transmet son adresse e-mail, avec son consentement explicite recueilli au moment de l'inscription. Cette adresse est traitée par notre prestataire d'envoi Brevo (Sendinblue SAS, France) et n'est utilisée qu'à cette fin. Le consentement peut être retiré à tout moment, via le lien de désinscription présent dans chaque message ou par simple e-mail.

2.4 Données de navigation

Le Site étant hébergé par Vercel, des données techniques minimales (adresse IP, type de navigateur, pages visitées) peuvent être collectées automatiquement à des fins de fonctionnement et de sécurité du Site, indépendamment de tout outil de mesure d'audience tiers.

À ce jour, le Site n'utilise pas d'outil d'analytics ou de pixel publicitaire tiers (Google Analytics, Meta Pixel, TikTok Pixel, etc.). Cette politique sera mise à jour si de tels outils venaient à être intégrés.

3. Finalités du traitement

Les données collectées sont utilisées pour :

• Traiter et livrer les commandes ;
• Gérer la relation client (service après-vente, réponse aux demandes) ;
• Envoyer les offres et annonces de la marque aux personnes qui y ont consenti ;
• Respecter les obligations légales et comptables (facturation, garanties légales) ;
• Assurer la sécurité et le bon fonctionnement du Site.

4. Base légale des traitements

• Exécution du contrat : pour le traitement des commandes et la relation client ;
• Consentement : pour l'envoi de la newsletter et des offres promotionnelles ;
• Obligation légale : pour la conservation des données de facturation ;
• Intérêt légitime : pour la sécurité du Site.

5. Destinataires des données

Les données sont destinées au Vendeur et sont transmises, dans la stricte mesure nécessaire, aux prestataires techniques suivants :

• Shopify (traitement des paiements et gestion de la commande) ;
• Vercel Inc. (hébergement technique du Site) ;
• Brevo (envoi des e-mails de la newsletter) ;
• Transporteurs (pour l'acheminement des colis, France et international).

Ces prestataires sont susceptibles d'être situés hors de l'Union européenne (notamment aux États-Unis pour Shopify et Vercel). Ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées (clauses contractuelles types, ou certification dans le cadre du Data Privacy Framework UE–US selon le prestataire).

Aucune donnée n'est vendue à des tiers à des fins commerciales.

6. Durée de conservation

• Les données liées aux commandes sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale, puis archivées conformément aux obligations légales (notamment comptables, 10 ans) ;
• Les données de contact sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande, puis supprimées ou anonymisées ;
• Les adresses inscrites à la newsletter sont conservées jusqu'au retrait du consentement, puis supprimées.

7. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, tout utilisateur dispose des droits suivants sur ses données personnelles :

• Droit d'accès ;
• Droit de rectification ;
• Droit à l'effacement ;
• Droit à la limitation du traitement ;
• Droit à la portabilité des données ;
• Droit d'opposition ;
• Droit de retirer son consentement à tout moment.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à lebaspeuple@outlook.com.

En cas de réponse insatisfaisante, l'utilisateur peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.

8. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement (panier, session de paiement). Aucun cookie de mesure d'audience ou publicitaire n'est actuellement déposé. Si cela évolue, un bandeau de recueil du consentement conforme à la réglementation sera mis en place.

9. Sécurité

Le Vendeur met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger les données personnelles contre toute perte, accès non autorisé, divulgation ou destruction.

10. Modification de la politique de confidentialité

Cette politique de confidentialité peut être mise à jour à tout moment. La date de dernière mise à jour figure en haut du document.

11. Contact

Pour toute question relative à cette politique de confidentialité : lebaspeuple@outlook.com